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Travel Planner USA est une entreprise de communication globale.

 

Siège social :

 

Travel Planner USA

11 rue Fernand Herbo

76240 Le Mesnil Esnard

FRANCE

Tél. : + 33 (0)6 52 08 53 71

e-mail : tpusa.contact@gmail.com

www.travelplannerusa.fr

 

1- Éditeur

 

Ce site est édité par 4YOURLIGHT®, société exerçant dans le domaine des services internet pour les professionnels et particuliers.
La directrice de la publication du site web www.travelplannerusa.fr est madame Berthelot Mélanie, en qualité de dirigeante de Travel Planner USA.

 

2- Contenu du Site

 

On entend par contenu du site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le site est composé.

Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que se soient, sans autorisation préalable expresse de Travel Planner USA, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

 

3- Licence d’utilisation du Contenu du Site

 

Du seul fait de sa connexion au site, l’utilisateur reconnaît accepter de Travel Planner USA une licence d’usage du contenu du site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :
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- Le droit d’usage conféré à l’utilisateur est personnel et privé : c’est-à-dire que toute reproduction du contenu du site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l’entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce Contenu par voie électronique, même diffusé en intranet ou en extranet d’entreprise.
- Cet usage comprend seulement l’autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.
- Tout autre usage est soumis à l’autorisation expresse préalable de Travel Planner USA. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

 

4- Loi informatique et libertés

 

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5- Copyright Travel Planner USA :

 

Les créations réalisées par Travel Planner USA sont protégées au titre du droit d’auteur conformément aux dispositions des livres I à III du code de la propriété intellectuelle. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales des éléments contenus dans ce site, sans l’autorisation écrite préalable de Travel Planner USA, est interdite, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur.

Par ailleurs, soucieuse de protéger le métier, Travel Planner USA mène une politique active de lutte contre les usurpations et les dénaturations notamment par la protection de son patrimoine intellectuel.

Les photographies, les vidéos, les impressions, les livres, les brochures, les écrits, les schémas et dessins, les conférences et les cours, quels que soient leurs supports, sont protégés par le droit d’auteur.

Toute reproduction, représentation ou imitation des œuvres et des marques protégées par les droits de propriété intellectuelle dont , Travel Planner USA ou ses ayants-droits sont titulaires constituent des actes de contrefaçon et de concurrence déloyale exposant leur auteur à des poursuites judiciaires et à des sanctions civiles et pénales ».

 

6- Hébergement

 

Wix LTD.

SA

Boîte Postale N° : 40190,

San Francisco, CA 94140,

États-Unis

 

7- Liens hypertextes externes

 

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